Demandes similaires à 'Vidéoverbalisation à Valenciennes'

Demande envoyée à Mairie - Toulouse le 14 janvier 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Notes de frais du maire de Valenciennes

Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le 18 août 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Arrêtés préfectoraux d’installation de caméras

Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le 18 août 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Comerces vacants à Valenciennes

Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le 18 août 2023.

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Notes de frais du président Laurent Degallaix

Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le 18 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Commerces vacants Valenciennes

Recours amiable envoyé à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut le 18 août 2023.

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Demande de communication de document administratif relatif au partenariat entre la ville de Valenciennes et l'entreprise Huaweï

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 27 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

MMadame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...

Notes de frais du président Laurent Wauquiez

Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le 26 octobre 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Les notes de frais du président de région Laurent Wauquiez

Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le 22 novembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Vidéoverbalisation

Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le 9 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Vidéoverbalisation

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 13 juillet 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...

Expérimentation Cadense

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 27 juillet 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analayse d'image par la SNCF

Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le 19 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP

Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le 19 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 19 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 19 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Jeux Olympiques

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 26 mai 2021.

Aboutie

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei

Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le 27 avril 2021.

Aboutie

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation

Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le 17 mai 2021.

Information non détenue

adame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation

Demande envoyée à Mairie - Millau le 17 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Etude de faisabilité concernant l’extension du tramway de Marseille vers le boulevard National - Arenc - Belle de Mai

Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le 10 septembre 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 15 novembre 2022.

Refusé.

Monsieur, Vous nous avez adressé, le 3 octobre, une demande initiale de communication portant sur la communication : 1. Des enquêtes de s...

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 18 août 2023.

Information non détenue

Bonjour, Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande. Bien cordialement Le bureau 3A de la DGEC Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...

Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience

Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le 2 février 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...