Rechercher des demandes

  

Environ 80 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Je reviens vers vous en tant que personne responsable de la communication des documents administratifs. Votre demande du 20/08/2...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Bonjour,  Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la délibération du conseil municipal du 8 juin 2020 décidant l'attributio...
Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Voir PJ CC Christian CODDET Maire Mairie de Giromagny 90200 GIROMAGNY http://www.giromagny.fr Courriel : [adresse email] Tel : [numéro de té...
Bonjour,   En réponse à votre demande visée en objet datée du 22 juin 2025, je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés occul...
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande,  je vous adressons les documents demandés. Vous trouverez en pièces jointes les CFU 2022 - 2023 et 2024. Je vous...
Madame, Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs. Je vous prie de trouver ci-joint le courrier d...
Monsieur Le Gall, Je vous adresse en pièce jointe la liste des instructions réseaux.  Cordialement,  ══════════════════════════════════════════════...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Vous avez sollicité la communication du registre de traitement de données à caractère personnel relatif à IODAS. Vous trouverez en pièce j...
Bonjour, Je vous transmets le fichier répertoriant les subventions attribuées en 2023 pour le CD79, celui-ci , n'étant pas officiel au moment de votr...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

En attente de classement

Your message to [adresse email] couldn't be delivered. A custom mail flow rule created by an admin at frontbridge.com has blocked your message. Unm...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Plusieurs tentatives de remise de votre message ont échoué. Nous avons a...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Your message to [Mairie - Voiron request email] couldn't be delivered. p.trouve wasn't found at ville-voiron.fr. dada+request-46434-7. . . Office 365...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Orens-de-Gameville ([Mairie - Sain...
Your message to [Mairie - Saint-Lô request email] couldn't be delivered. brigitte.desbouillons wasn't found at saint-lo.fr. dada+request-46256-0. . ....
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orsay ([Mairie - Orsay request email])...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Obernai ([Mairie - Obernai request email...
Your message to [Mairie - Montbrison request email] couldn't be delivered. rpinelli wasn't found at ville-montbrison.fr. dada+request-46025-5. . . Of...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Montigny-le-Bretonneux ([Mairie - Montig...
Your message to the Microsoft 365 group [Mairie - Loos request email] couldn't be delivered. The group daj isn't set up to receive messages from [FO...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lagny-sur-Marne ([Mairie - Lagny-sur-Mar...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt ([Mairie - Élancourt request e...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Corbeil-Essonnes ([Mairie - Corbeil-Esso...
Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Bonsoir Madame Levain,   Suite à mon précédent mail ci-dessous, je vous prie de trouver mon second et dernier message comportant ci-joint le reste...
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...