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Environ 90 demandes d'accès à l'information trouvées
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Réponse de Mairie - Arvillard le .
Aboutie
Madame,
Ci joint,
Bien Cordialement,
Martine PUGLISI
Mairie d'Arvillard
04 79 25 51 24
[1][adresse email]
══════...
Bonjour,
Suite à votre demande je vous prie de trouver ci-joint le document demandé et
vous en souhaite une bonne réception.
Bon après-midi,
Cordialeme...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le Rias AFI 2026 au
format PDF qui est consultable également sur Caf.fr via le lien...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'Allocations familiales du Loiret le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 15 avril 2026, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre règlement intérieur d'action social...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Par demande en date du 26 février 2026, vous sollicitez la communication des documents suivants :
- La partie du document comptable de vo...
Synthèses annuelles des programmes de contrôle
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous vous prions de nous excuser pour cette réponse tardive (les dernières semaines ont été chargées pour les services).
Vous trouver...
Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .
Aboutie
Bonsoir,
Je vous ai envoyé la semaine dernière, les éléments concernant les frais
de restauration de M. le Maire. Mais les pièces étaient trop v...
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous en tant que personne responsable de la communication
des documents administratifs.
Votre demande du 20/08/2...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la
délibération du conseil municipal du 8 juin 2020 décidant l'attributio...
Voir PJ
CC
Christian CODDET
Maire
Mairie de Giromagny
90200 GIROMAGNY
http://www.giromagny.fr
Courriel : [adresse email]
Tel : [numéro de té...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie de Lomme
([Mairie de Lomme request email])...
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande visée en objet datée du 22 juin 2025, je vous
prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés occul...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous adressons les documents demandés.
Vous trouverez en pièces jointes les CFU 2022 - 2023 et 2024.
Je vous...
Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de
documents administratifs.
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier d...
Décisions de retrait ou de suspension de l’habilitation d'entreprises de pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Slisse,
Pour faire suite à votre demande, et après vérifications, aucune décision
de suspension ou de retrait d'habilitation concer...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Monsieur Le Gall,
Je vous adresse en pièce jointe la liste des instructions réseaux.
Cordialement,
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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication du registre de traitement de données
à caractère personnel relatif à IODAS.
Vous trouverez en pièce j...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous transmets le fichier répertoriant les subventions attribuées en
2023 pour le CD79, celui-ci , n'étant pas officiel au moment de votr...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
Aboutie
Your message to [adresse email] couldn't be
delivered.
A custom mail flow rule created by an admin at frontbridge.com has blocked
your message.
Unm...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Plusieurs tentatives de remise de votre message ont échoué. Nous avons
a...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Your message to [Mairie - Voiron request email] couldn't be delivered.
p.trouve wasn't found at ville-voiron.fr.
dada+request-46434-7. . . Office 365...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie -
Saint-Orens-de-Gameville ([Mairie - Sain...
Your message to [Mairie - Saint-Lô request email] couldn't be delivered.
brigitte.desbouillons wasn't found at saint-lo.fr.
dada+request-46256-0. . ....
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orsay
([Mairie - Orsay request email])...