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Environ 80 demandes d'accès à l'information trouvées
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous en tant que personne responsable de la communication
des documents administratifs.
Votre demande du 20/08/2...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la
délibération du conseil municipal du 8 juin 2020 décidant l'attributio...
Voir PJ
CC
Christian CODDET
Maire
Mairie de Giromagny
90200 GIROMAGNY
http://www.giromagny.fr
Courriel : [adresse email]
Tel : [numéro de té...
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande visée en objet datée du 22 juin 2025, je vous
prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés occul...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous adressons les documents demandés.
Vous trouverez en pièces jointes les CFU 2022 - 2023 et 2024.
Je vous...
Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de
documents administratifs.
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier d...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Monsieur Le Gall,
Je vous adresse en pièce jointe la liste des instructions réseaux.
Cordialement,
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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication du registre de traitement de données
à caractère personnel relatif à IODAS.
Vous trouverez en pièce j...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous transmets le fichier répertoriant les subventions attribuées en
2023 pour le CD79, celui-ci , n'étant pas officiel au moment de votr...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
En attente de classement
Your message to [adresse email] couldn't be
delivered.
A custom mail flow rule created by an admin at frontbridge.com has blocked
your message.
Unm...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Plusieurs tentatives de remise de votre message ont échoué. Nous avons
a...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Your message to [Mairie - Voiron request email] couldn't be delivered.
p.trouve wasn't found at ville-voiron.fr.
dada+request-46434-7. . . Office 365...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie -
Saint-Orens-de-Gameville ([Mairie - Sain...
Your message to [Mairie - Saint-Lô request email] couldn't be delivered.
brigitte.desbouillons wasn't found at saint-lo.fr.
dada+request-46256-0. . ....
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orsay
([Mairie - Orsay request email])...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Obernai
([Mairie - Obernai request email...
Your message to [Mairie - Montbrison request email] couldn't be delivered.
rpinelli wasn't found at ville-montbrison.fr.
dada+request-46025-5. . . Of...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie -
Montigny-le-Bretonneux ([Mairie - Montig...
Your message to the Microsoft 365 group [Mairie - Loos request email] couldn't be
delivered.
The group daj isn't set up to receive messages from
[FO...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lagny-sur-Marne
([Mairie - Lagny-sur-Mar...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt
([Mairie - Élancourt request e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Corbeil-Essonnes
([Mairie - Corbeil-Esso...
Bonsoir Madame Levain,
Suite à mon précédent mail ci-dessous, je vous prie de trouver mon second
et dernier message comportant ci-joint le reste...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...