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Affilations et radiation par profession / années / départements
Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, renfor...
Monsieur, Voici les éléments demandés. - le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles (format JSON) : [1]https://www.marc...
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .

En attente de classement

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Sarcelles le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Vous avez sollicité nos services par courriel. Nous accusons réception de votre demande. - Ressortissants étrangers : Les dema...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .

En attente de classement

Comme suite à votre message du 22 avril, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse qui vous a été faite le 9 avril 2024 à l’adr...
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Dernière version @docs
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Le Service interministériel des archives de France publie actuellement, sur la plateforme data.culture.gouv.fr, le corpus de règle...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 24...
Bonjour Monsieur, Voici donc en PJ les fichiers Excel relatifs aux frais de restauration et de déplacement de Madame la Maire pour les 2 premières anné...
A l'attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l'association Transparence Citoyenne Monsieur, En réponse à votre demande du 28 mars dernier...
Bonjour, pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais (déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez en PJ les notes de frais de déplacement et de restauration de madame la Maire pour...
Bonjour, Voici une extraction pour la période 2018-2019. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Séverine Frère Conseil départemental de l...
Bonjour J'ai déjà transmis ces éléments à deux reprises suite à vos demandes et notamment celle du 18 septembre dernier En précisant que s'agissant des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bastia le .

En retard (plus de 30 jours)

 Monsieur le Président,   Je fais suite à votre demande de communication des documents relatifs aux frais de déplacement, de restauration et de re...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transmettre l’a...
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

Nos réf. : 934/AD11-2024   Monsieur le Président, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Affaire suivie par : Nathalie Regagnon Nos réf. : CB / 2024_A842   Madame, Monsieur,   En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Réf : CF Bonjour Monsieur Goubert,  Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales détiennent une partie des cahiers citoyens...