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Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .
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Cher/Chère Conseil régional - Occitanie,
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Note de Frais
Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Vaires-sur-Marne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Cher/Chère Mairie - Sarcelles,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Liste des factures globale
Demande envoyée à Mairie - Village-Neuf le .
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Cher/Chère Mairie - Village-Neuf,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Liste dépenses et frais de la Présidente et du cabinet de la Présidence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Préfecture - Morbihan,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .
En retard (plus de 30 jours)
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
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Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .
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Aboutie
Cher/Chère Communauté d'agglomération,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
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Estimation transaction immobilière fontenay le fleury
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Partiellement aboutie
Bonjour
Les demandes de renseignements au Service de la publicité foncière doivent
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Information non détenue
Monsieur,
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Les points de...
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Bonjour,
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Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Bonjour,
Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint.
Vous en souhaitant bonne ré...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
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Cordialement
Direction des finances et des a...
Bonjour Monsieur,
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Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Supprimée par le demandeur.
Madame,
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Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
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Lauréats du volet cybersécurité de France relance
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Partiellement aboutie
Bonjour M. Marzolf,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame,
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Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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