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Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
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Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
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Monsieur,
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Système centralisé de contrôle aux frontières (CCAF)
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Reconduite à la frontière et refus d'entrée
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Bonjour,
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Cordial...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionnaire...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Bonjour Monsieur Gernier,
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de documents ci-dessous.
Nous vous informons q...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du service des...
Convention de partenariat Saint-Denis / Etat sur les caméras de vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
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Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022
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Aboutie
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Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
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Cher Monsieur,
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Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
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Yohann Brunet
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Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
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Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
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N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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