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Aboutie
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Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
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Aboutie
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Aboutie
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Réponse de Ecole 2D degré général privée de Perceval (Chatou) le .
En attente de classement
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Très en retard
Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Réponse de Mairie - Faverges le .
En retard (plus de 30 jours)