Demandes similaires à 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance' (page 20)

Madame, Monsieur, La ligne de transports en commun interurbaine par autocar n° 440 entre Agen et Villeneuve-sur-Lot a été équipée, par la RRTL et Tra...
Bonjour Monsieur Lacombe,   Je fais suite à notre conversation téléphonique de ce matin qui elle-même fait suite à votre requête formulée par mèl...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

En attente de classement

Bonjour,   Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande. Bonne réception.   Monique HUSSENOT Référent technique secteur accueil d...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande, laquelle est signée par Monsieur Antoine MARTIN, Conseill...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement. Bien cordialement, Cécile Monmarqué Responsable Pôle Assurance Référe...
Bonjour,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur,   Votre demande en date du 8 février 2024 concernant la communication des documents suivants : « la liste des rapports de l'insp...
Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [FOI #45073 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Bonsoir, Votre demande en date du 14 novembre 2023 concernant la communication " des documents sur ce patronage entre le Conseil de Coopération Économ...
Cher Monsieur, Je vous mets en relation avec le directeur de supervision des filières REP M. CAUDRON pour que vous soient communiqués ces marchés, en...
Notes de frais de nos élus

En attente de classement

Cher/Chère Trésorerie spécialisée de Saint-Benoit municipal et hôpitaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Réponse de Sécurité sociale des artistes auteurs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Toutes les données en lien avec les missions de la Sécurité sociale des artistes auteurs sont accessibles sur notre site internet. E...
Madame, Monsieur,   Votre demande en date du 10 janvier 2024 concernant la communication des documents suivants : « Toute la documentation (y comp...
Rapport "Métier 2019"
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir...
Ma Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
A l'attention de Monsieur Philippe Carrière Monsieur l’Inspecteur d’académie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux do...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint la réponse du ministère de l'Europe et des affaires étrangères à votre demande de transmission de documents administr...
Monsieur, En réponse à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents demandés, occultés des mentions protégé...
Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur le Recteur de l'Académie d'Aix-Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Fermeture administrative Paris
Message de suivi envoyé à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Cher/Chère PP-CABINET-SDC-BIS-ES, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, l'association La Quadrature Du Net (LQ...
CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, l'association La Quadrature Du Net (LQ...
Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...