Demandes similaires à 'Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015' (page 3)

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Bonjour,   Département des Bouches du Rhône , via sa plateforme de dématérialisation et conformément à la réglementation, met à disposition les do...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 24...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.   Bien à vous,   [effacé] Chef du service de coordinati...
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Monsieur le Directeur Académique des services départementaux de l'Éducation nationale (DASEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575...
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur le Recteur de l'Académie d'Aix-Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Liste des effectifs AESH

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS Pôle d'Appui aux Enquêtes Hôtel des Finances du Prado 22 rue Borde 13285 Marseille ced...
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Cher/Chère Office Central de la Coopération à l'École des Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur Berne, J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite. Bien à vo...
Cher SMED13, A l'attention de M Didier Khelfa, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relation...
Bonjour,   Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement.   Sébastien LETORT...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Chartres le .

Refusé.

Madame, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, vous ne traitez que des frais de représentation or, nous vous avions demandé aussi les docum...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise au service concerné. Bien cordialement, -------- Message original -------- Sujet : [INTERNET] Demande au t...
Monsieur, Je reviens vers vous au sujet de votre demande de communication de documents afin de vous informer qu'en application de l'article L. 311-2...
Monsieur,   Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Monsieur,   Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Monsieur, J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
Monsieur,   Conformément à votre demande de ce jour,   Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...
  Monsieur,   J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit en retour.   Je vous informe au préalable que nous...