Demandes similaires à 'Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom' (page 11)
Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Message de suivi envoyé à Mairie - Sorède le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Merci de votre réponse,
Cordialement,
Gaël Razès
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur les réseaux Twisto, Lia et Nomad
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur,
En application de la loi n° 78-575 d...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Corrèze le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Guyane le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée le .
En attente de classement
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...