Demandes similaires à 'Avis de la HAVTP concernant la situation de monsieur Gergory Emery' (page 16)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Bonjour Monsieur LEROY,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, nous vous prions de bien
vouloir trouver en PJ les justificatifs concernant les...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
Les services se tiennent à votre...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail.
Quant à votre demande sur les C...
Vérification des notes de frais du Maire de Vandœuvre les Nancy
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
Aboutie
Bonjour
Comme suite à votre requête via le site madada.fr, veuillez recevoir
ci-joint les éléments demandés
Cordialement
[1]Logo de...
Bonjour,
En complément de mon précédent courriel du 8 mars dernier, je vous informe qu'après récupération de l'ordinateur portable du chef du poste de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Jouars-Pontchartrain le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriel du 21/03/2023 adressé à la BTA de JOUARS-PONTCHARTRAIN,
l'association MA DADA sollicite la communication du répertoire des
in...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre demande concernant la communication d’informations statistiques ou chiffrées relatives au dispositif...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Madame Houbart,
En regardant plus attentivement le lien que vous m'avez transmis je suis surpris de voir qu'il semble provenir de la page d'un autre...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Cher/Chère CABESOS, Sylvie (DGS/SG/DDUAJE),
Merci beaucoup pour votre retour rapide,
Oui tout à fait j'avais bien vu le lien vers data gouv dans vot...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse et pour le fichier transmis qui contient l'essentiel des données :)
Est-ce que cela serait possible d'obtenir un...
Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
Très en retard.
L'équipe madada s’interroge sur la validité de cette demande. La liste des personnes vaccinées contient des données médicales qui ne nous semblent pas...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .
Très en retard.
Bonjour,
Vous avez contacté l’Autorité nationale des jeux (ANJ) pour avoir accès au
Répertoire d’Informations Publiques (RIP).
Notre espace « open...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Bonjour M. Poizat,
Merci pour votre réponse et les informations qu'elle contient.
Je prends bonne note de l'inexistence d'une telle liste au sein d...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour Mme Fabre,
Je vous remercie pour votre réponse et les éléments qu'elle contient.
Elle permet de répondre en tous points à la demande de fin...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Dordogne le .
Aboutie
Madame,
Une nouvelle fois, votre document PDF ne contient que l'entête du département.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salut...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Vous nous demandez de nos services, au titre du droit d’accès aux
documents administratifs, la communication des docume...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
veuillez trouver ci-joint un courrier de la ville de Saint-Nazaire.
Cordialement,
Valérie Simon
Assistante de Direction à la...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
Nous ne pouvons faire droit à votre demande d'éléments complémentaires qui contiennent des données en lien avec des enquêtes judicia...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Chauny le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous invite à consulter le lien suivant :
[1]https://www.interieur.gouv.fr/Repertoire-des-informations-publiques
Vous devriez y trouve...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à une erreur de destination, veuillez trouver, en pièce jointe, la
réponse qui vous a été adressée le 3 juillet dernier suite à v...
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre demande ci-après.
Pour y répondre, vous trouverez, à l'adresse ci-après, le catalogue des
je...
Bonjour,
Je vous Prie de trouver ci-joint la réponse de la Ville en date du 07 mai
2021.
Je vous en souhaite bonne réception.
...