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Aboutie
Cher Monsieur,
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documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Madame, Monsieur,
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que les pièces afférentes.
Cordialement.
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .
En attente de classement
Monsieur
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Utilisation du logiciel Clearview AI
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Très en retard.
Bonjour,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Bonjour Monsieur
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Bonjour Monsieur Pouré,
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Le...
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Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
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Monsieur,
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Accès au rapport d'Audit de Tracfin
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Refusé.
Bonjour Monsieur,
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ministère de l’économie, des finances et de la souverainet...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
Pôle d'Appui aux Enquêtes
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13285 Marseille ced...
Demande d'accès documents administratifs - Documents rendez-vous 31 Aout 2021 Nestlé Ministre de l'Industrie
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Le message à destination de [Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Strasbourg request email], envoyé le 06/08/20 à 16:29:18, n'a pu être...
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Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
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Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Bénéficiaires de la Politique Agricole Commune
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Refusé.
Monsieur, Madame,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
En attente de classement
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
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Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
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...
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Monsieur le Président,
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