Demandes similaires à 'Base des Conseillers Techniques Sportifs' (page 5)

Bonjour,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Madame, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents relatifs à l'activité de Civipol d...
Bonjour Monsieur Harding,   J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à mes services d’instruire votre demande. Il...
Monsieur,   Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format requis.   Vous en souhaitant une bonne réception.  ...
CADA Appel d'offres: 20-51423
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Bonjour Madame, J'accuse bonne réception de votre message. Je vous remercie de bien vouloir vous identifier, notamment de mentionner votre qualité (...
A l'attention de Monsieur Philippe Carrière Monsieur l’Inspecteur d’académie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux do...
Diffusion de la base de données BASOL
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

En attente de classement

Monsieur Goubert, Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Cher/Chère Ministère des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Monsieur   Je fais suite à votre demande et vous transmets les documents sollicités. Je vous joins les scans des arrêtés de restriction de compét...
Bonjour, Votre demande de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, -- Le secrétariat de la PRADA Pour une administration exem...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame,     Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 1er décembre 2021.   Cette dernière est en cours d'instruction.   N...
Monsieur Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...
Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Tableaux présents dans l'Arrêté...
Bonjour Monsieur Gombin, Nous accusons réception de votre demande relative à l'accès aux valeurs locatives cadastrales des biens sis dans la commune...
Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous (et de sa pièce jointe) tendant à la communication de documents relatifs...
Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Très en retard.

This is a message from the messaging service of the host protect-fuglu-smtp3.alinto.net We are sorry to inform you that your message has not been deli...
Monsieur, Pourriez vous nous communiquer votre adresse mail afin de vous adresser les documents sollicités ? Cordialement, Le 03/12/2020 à 09:17,...
Madame, Nous vous informons que votre demande est transmise au service compétent. Cordialement, Le secrétariat de la PRADA Pour une administrat...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Analytics TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
    Objet : TR: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid   Monsieur,...