Demandes similaires à 'Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale' (page 10)
Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement
Armelle NIANGA
Personne Responsable de l’Accès aux Docu...
Centre conjoint d'information et de coordination (CCIC) franco-britannique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Demande d'accès données procedure études en france
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Programme des candidats aux élections départementales et régionales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Base de données des réseaux routiers
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des données concernant le réseau routier ont fait l'objet d'une
ouverture et sont disponibles en open data. Je vous inv...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande et vous informons que celle-ci a
été transmise au service compétent.
Cordialement
Le...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Données sur les personnes retenues au Centre de rétention administrative de Coquelles (Pas-de-Calais) entre janvier 2015 et juin 2022
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Reconduite à la frontière et refus d'entrée
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous vous informons que votre demande au titre du droit d’accès aux
documents administratifs a été transmise au service concerné.
Cordial...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
documents relatifs à la carte ADA
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75) le .
Très en retard.
Cher/Chère Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75),
En application de la loi n° 78-57...
Notes de frais du maire de Bordeaux
Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le .
En attente de classement
Cher/Chère Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Avis du CESREES concernant la demande de SEBDO (Le Point)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Saisine n° CADA 22017401
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : DC CADA 22017410
Monsieur,
La Commission nationale...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Aboutie
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Pour votre bonne information, vos courriels ont été transmis aux services
compétents.
Cordialement,
secrétariat et des Relations Publi...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021
Réf.1213(2)/Pouré/RM
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021
Réf.1211(2)/Pouré/RM
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...