Demandes similaires à 'Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale' (page 8)

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Demande envoyée à Mairie - Grande-Synthe le 16 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Demande envoyée à Mairie - Dieppe le 16 juillet 2022.

Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2

Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le 2 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Etudes de réversibilité du Health Data Hub

Réponse de Health Data Hub le 26 juin 2023.

Partiellement aboutie

Monsieur, Le 20 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le 5 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur Goubert, Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 7 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Madame PATRON, Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe : • le courrier de réponse à vo...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à

Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le 2 janvier 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024, Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 7 décembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités. Bien cordialeme...

Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 13 juillet 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...

Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 23 juin 2021.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez, ci-joint, le document demandé. Bien cordialement, Stéphanie Frain Cheffe du bureau du droit des données et...

liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024

Réponse de Ministère des sports le 25 août 2022.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Je vous informe que le ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse ne détient pas la liste demandée. En applica...

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques

Demande envoyée à Ministère de la culture le 3 décembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Ministère de la culture, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Base des Conseillers Techniques Sportifs

Réponse de Ministère des sports le 22 avril 2021.

Information non détenue

Bonjour M. Dhalluin, Votre demande de communication a bien été transmise aux services du ministère des sports. Je me permets cependant de vous ind...

Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 8 mars 2022.

Aboutie

Cher Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...

Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 10 février 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données attendues (IPS avec historique depuis 2016 et écart-type calculé d...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (2018)

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 16 mars 2023.

Aboutie

Cher Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...

Liste des CTR

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 26 avril 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 3 septembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 1 décembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Effectifs par classes en GS/CP/CE1

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 3 juillet 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020

Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le 20 avril 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Documents produits par Cliff...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 10 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les informations demandées. Cordialement, Jonathan DAVAL Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le 22 décembre 2022.

Information non détenue

M. BALDECK, Vous avez sollicité la DREAL Bretagne et notamment ses unités départementales au sujet de la cartographie des zones favorables à éolien...

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515

Réponse de Ministère du travail le 13 septembre 2023.

Aboutie

Cher Monsieur, Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...

Pisa 2018

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 12 juin 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...