Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public' (page 9)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...
Bonjour,
Notre délégué à la protection des données travaille actuellement sur
l'ouverture des données publiques. Malheureusement, en l'état actuel...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Votre demande concerne le conseil régional et non la Ville de LYON.
Il convient de leur adresser directement votre demande.
Restant à votre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Port 97407-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Actuellement indisponible, je vous invite à prendre contact avec M. Bruno LEPERLIER, Directeur de la Direction Pilotage et Performance à l'ad...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de communication des notes de frais du
maire de juin 2020 à aujourd’hui.
Pour faire suite à v...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur
Pour information vous trouverez les documents de référence Ville et
Eurométropole sur la page suivante de notre site internet
...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gers le .
Information non détenue
Bonjour,
Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les informations suivantes.
Le Département ne dispose pas de Répertoire des In...
Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 18 novembre 2019 et vous informe qu'elle a été...
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Très en retard.
Bonjour,
Votre courriel a été transféré au service compétent ,pour suite à donner .
Bien cordialement .
Rachida CHERRAFT
Direction/Cabinet et As...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019.
Il est précisé...
Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour
votre demande afférente aux verbalisa...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint 2 tableaux listant les subventions
supérieures à 23 000 € ayant donné lieu à un conventionnement e...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
A l’attention de Mr SAVAETE
Bonjour Monsieur.
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les
années 2019 et 2020 d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marnes-la-Coquette le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
ATTENTION
L'adresse [Mairie - Marnes-la-Coquette request email] a été désactivée.
VOTRE MESSAGE N'A PAS ETE LU
Je vous remercie de noter l'...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Biganos le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 26 avril inclus.
Pour toute demande urgente, je vous invite à contacter ma collègue Pascale SOULIER, Direction géné...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
J'ai déjà transmis ces éléments au mois de mars à un certain M. Berne dont le message était identique au vôtre.
Est-ce une nouvelle de...
Bonjour à vous.
Je suis d'accord avec vous sur tous les points.
Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, conformément à votre demande ci-dessous, les
documents en notre possession concernant le Président du Conse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous en remercie.
Malheureusement, après vérification et en raison d'une cyberattaque ayant...
emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le Maire de Lyon afin d’avoir la communication de
différents éléments d’information relatifs à l’emplacement g...
Bonjour,
Suite à votre courriel en date du 28 mars dernier, demandant l'accès aux documents relatifs aux notes de frais de déplacement, de restaurati...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape,
Vous en souhaitant bonne réceptio...
Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier accusant réception de votre demande.
Cordialement,
LEGENDRE Florian
Délégué à la protection de...
Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le courrier de
réponse de la Région à votre demande.
Cordialement,...