Bonjour Mme GUEROUT,
Rien n'a été blanchi dans notre envoi comme il peut être constaté dans nos envois : il y a visiblement un problème avec votre sit...
A l'attention de M. Leroy,
Monsieur,
Par mail du 28 mars dernier, vous souhaitez obtenir les justificatifs de frais de représentation du maire de Sur...
Bonjour,
Madame, Monsieur
Comme suite à votre demande je porte à votre connaissance les
éléments suivants :
- Il...
Bonjour Madame, Monsieur,
Conformément à l'article R.311-13 du CRPA, l'administration dispose d'un délai d'un mois pour répondre aux demandes de comm...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 09 mars 2024 par laquelle vous avez sollicité, en application du L...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25
novembre dernier relative à la communication des données es...
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver ci-joint en retour les éléments relatifs au RV de la maire avec les représentants d'intérêt de mai 2022 à mai 2023
Re...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande le 19 décembre 2019.
Pour la PRADA,
B. SAMAKÉ
Chargée d’affaires juridiques
Direction des...
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
Bonjour M. Leroy,
en tant que Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs,
je viens par le présent mail vous apporter les réponses e...
Bonjour madame,
Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande d'accès à des documents administratifs
dans le cadre de la vidéoprotection de la ville de Nantes.
Nou...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier de la part du maire de Loire-Authion,
ainsi que ses pièces jointes.
Cordialement
[1...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir nous
préciser quels documents vous souhaitez obtenir
car il ne semble pas q...
Monsieur le président,
Pour faire suite à votre courriel ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre req...
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
www.aisne.com...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Bravo pour la qualité et la pertinence des documents mis en ligne.
Cependant, un répertoire d'informa...
Monsieur,
Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une
demande de communication de documents administratifs, portant...
CECI EST UN ACCUSE DE RECEPTION
Madame, Monsieur,
Les Archives départementales des Hautes-Pyrénées accusent réception de votre message.
Si votre...
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...