Monsieur Lacombe,
Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon
courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur,
Vous avez bien voulu demander, en application de la loi n° 78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs (abrogée), les d...
Bonjour monsieur LECHENET,
Après consultation de la police municipale de Basse-Terre, il n'y a pas eu
de rapport établi étant donné que les deux pis...
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Bonjour Monsieur,
tout d'abord, veuillez nous excuser de cet oubli concernant votre demande
de documents administratifs.
Vous trouverez en pièces jo...
Monsieur,
Conformément à votre de demande de communication de documents, vous
trouverez en pièce jointe, les extraits du registre RGPD relatifs...
Retour reçu par email le 30/08/2023 me proposant d'aller directement au bureau de la Police Municipale pour "pour consulter les registres liés à ces re...
Madame, Monsieur auprès de la Mairie de Paris,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Co...
Bonjour
J'accuse réception de votre demande, que je transmets au service de la police municipale.
Cordialement
Muriel BAISSET
DGS de la commune de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Monsieur,
Par courriel daté du 4 décembre 2020, vous avez demandé la communication
des rapports des maires sur l'emploi des pistolets à impulsion él...
Monsieur Léchenet,
Je fais suite à votre mail du 04 décembre dernier par lequel vous nous
avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...
Bonjour M. LECHENET,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en PJ les statistiques
relatives à l'armement des polices municipales que nous...
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande. Les documents sont prêts.
Pouvez-vous nous fournir votre adresse postale ?
Cordialement,
Nathalie...
Monsieur Pouré,
La ville de Dax a bien reçu votre demande de communication de documents
administratifs.
Préalablement au traitement de votre demande...
ATTENTION : MLAV LAND
Suite à votre demande (vidéo-protection).
Cordialement.
Charles CHENEL
Référent CADA pour la Ville de Paris...
Bonjour,
Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se
rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de
passere...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
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vous a envoyé des fichi...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Bonjour,
Pour chaque marché, les données essentielles sont publiées et affichées
comme ci-dessous
Il convient de cliquer sur le logo JSON ou X...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
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