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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Monsieur
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen.
Vous en souhaitant bonne réception
-----M...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à
la transmission des documents administratifs suivants :
liste...
Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Réponse de Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .
Refusé.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet
dernier.
Bien à vous.
Stéphane MARTIN
Directeur Génér...
Bonjour,
Je vous transfère les données que nous faisons remonter à la délégation à
la sécurité routière. Elles sont incomplètes par rapport à la dema...
Bonjour Monsieur,
Merci de votre intérêt pour l’application Agora.
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à
vos de...
Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gares RATP de Paris Nord, Paris Gare de Lyon, Châtelet les Halles, Porte des Lilas et bus 170
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
J'ai appris récemment qu'un programme de recherche et innovation européen "Prevent PCP" propose d’installer sur les caméras de gares tests...
Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gare de Marseille Saint-Charles
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
J'ai appris récemment par voie de presse (La Marseillaise, Décembre 2023) que la Région Sud et la SNCF allaient procéder, sous l’é...
Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares SNCF à Paris et Marseille
Demande envoyée à SNCF Gares et Connexions le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
J'ai appris récemment par voie de presse (La Marseillaise, Décembre 2023) que la Région Sud et la SNCF allaient procéder, sous l’égide du d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Information non détenue
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier
sur une...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Madame,
Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet.
Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Partiellement aboutie
Madame PATRON,
Vous trouverez ci-joints le courrier de réponse à votre demande de
communication ainsi que les productions demandées dans la mesu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gap le .
En retard (plus de 30 jours)
Anaëlle PIGEAU
Cordialement [4][IMG]
[1][IMG] [5][IMG] Direction générale Déléguée aux Affaires Générales
[2][IMG] [6][IMG] Directrice des Affaires...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous renvoie à la réponse qui vous a été apportée par retour du 10
décembre 2020, ci-dessous rappelée :
"Pour faire suite à votre deman...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de "communication de l'état des indemnités
des élu-es du conseil départemental établi au titre de l'article...
Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université d'Angers le .
Information non détenue
Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande de communication, au titre du
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le courrier de
réponse de la Région à votre demande.
Cordialement,...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SIEDA,
A l'attention de M Sébastien David, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe le courrier de Monsieur le Maire.
Vous en souhaitant bonne réception,
B...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Bayonne-Anglet le .
En attente de classement
Si vous êtes un usager particulier, merci d'utiliser désormais votre messagerie sécurisée pour contacter votre service des impôts des particuliers.
Vot...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 18e arrondissement Grandes Carrières le .
Très en retard.
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...