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Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Expérimentation RATP ligne 13

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour, Une récente enquête publiée par le site américain BuzzFeed a démontré qu'entre la fin de l'année 2019 et le début de l'année 2020, le minist...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Bonjour, Une récente enquête publiée par le site américain BuzzFeed a démontré qu'entre la fin de l'année 2019 et le début de l'année 2020, le minist...
Demande CADA CNIL: VSA NIMES

Information non détenue

Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), La ville de Nîmes a passé en 2016 un appel d'offre dont la conclusion a amené au...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, je vous informe que conformément au dernier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Limoges le .

Aboutie

Vous avez adressé une demande électronique à la Ville de Limoges. Le présent accusé d’enregistrement (que nous vous invitons à conserver) atteste de...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Rapports de l'audit des ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Très en retard.

Note de l'admin : Cette demande est signée par et fait référence à une personne publique et nous avons un doute sur son authenticité. Il n'est cependan...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Aboutie

Ceci est un accusé de réception automatique - merci de ne pas répondre ------------------------------------------------ -------------------------------...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonsoir, Je réponds à votre courriel en ma qualité de PRADA (Personne responsable de l’accès aux documents administratifs) de la préfecture de la Ma...
Convention entre IN Groupe et l'ANTS sur la CNIe
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé.

Cher Ministère de l'Intérieur, Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès , en application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Partiellement aboutie

Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados. Une réponse...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard.

Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados. Une réponse...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard.

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Allier le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Nous avons bien réceptionné votre message. Sous réserve de délais réglementaires spécifiques, nous nous engageons à répondre dans un...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mimizan le .

En attente de réponse

Message non délivré. Pour contacter les services de la mairie : - urbanisme : [adresse email] - état civil et titres d'identité : [adresse email] - pet...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garges-lès-Gonesse le .

Erreur lors de l'envoi

Bonjour, Vous avez contacté une adresse générique du service Communication de la ville de Garges-lès-Gonesse. Pour toutes vos demandes liées à l’E...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Bonjour, Vous avez adressé une demande aux Archives départementales de la Nièvre, qui nous est bien parvenue. Elle sera traitée prochainement. Si vot...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Affaire suivie par : Arnaud BAUDIN 24/AB/613 Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 29 mars 2024, j’ai le plaisir de vous inform...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gard le .

Aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. La Préfecture du Gard ************************************************************************* SI VOTR...