Demandes similaires à 'Comptes administratifs du budget principal et ses annexes'

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Réponse par Conseil régional des Hauts-de-France à Pascal Romain le 24 janvier 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint le compte administratif 2018 de la Région Hauts-de-France au format X...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Réponse par Conseil départemental - Nord à Pascal Romain le 18 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur ROMAIN, En application des dispositions de l'article L311-9 l'accès aux documents administratifs s'exerce, au choix du demandeu...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Deux-Sèvres à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...

Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Pascal Romain le 27 janvier 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison

Réponse par Centre national d'éducation à distance à Pascal Romain le 17 avril 2020.

Refusé.

Bonjour Monsieur Romain, Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver la décision du directeur général du Cned...

Liste des logements potentiellement indignes par commune

Réponse par Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e à Pascal Romain le 14 février 2020.

Information non détenue

Je n'ai pas ce contact malheureusement. Le standard pourra certainement vous orienter. Bien cordialement, Marie DUCHENY Adjointe à la chef du serv...

État des indemnités

Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Alexandre Léchenet le 8 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil Départemental de Vaucluse à PATRON le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs. Vous trouverez ci-join...

Documents de la Caisse des écoles

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 4 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement. -----...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le 2 juillet 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents. Nous restons à votre disposition. Bien cordialement,...

Etat indemnités conseillers municipaux

Réponse par Mairie - Lyon à Kévin Gernier le 22 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes

Réponse par Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes à Thomas Parisot le 19 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour monsieur PARISOT, Votre demande a été transmise à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives...

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Clément Pouré le 5 février 2021.

Aboutie

Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...

Cadre d’emploi des contractuels Inria

Réponse par INRIA à Rémy Grünblatt le 9 mars 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...

Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme

Réponse par Communauté de communes - Val de Drôme à Thomas Parisot le 13 décembre 2019.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Etat des indemnités

Réponse par Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine à Alexandre Léchenet le 15 mars 2021.

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...

Liste des logements potentiellement indignes par commune

Réponse par Agence Nationale de l'Habitat à Pascal Romain le 14 février 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Demande envoyée à Mairie - Rennes par Thomas Parisot le 4 février 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Mairie de Rennes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019

Demande de recours envoyée à Mairie - Bègles par Pascal Romain le 20 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

M. Procheron, Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe. J'écris pour effectuer un recours à propos...

Comptes administratifs du Département de la Drôme

Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme par Thomas Parisot le 13 décembre 2019.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Conseil département de la Drôme, Dans le cadre du contrôle des documents budgétaires, vous envoyez de manière dématérialisée à la Préfecture de...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Somme à Laurent Savaete le 11 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Afin d'accéder à la liste complète par année, je vous préconise la méthode suivante : - dans la rubrique "données essentielles" : recherch...

Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018

Réponse par Mairie - Bordeaux à D.Jamet le 5 février 2020.

Aboutie

Bordeaux le 5 février 2020 Bonjour, Objet : communication du Compte administratif de BM 2018 Faisant suite à votre demande du 16 janvier 2020...

Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture

Réponse par Ministère de la culture à Felix le 7 avril 2022.

Aboutie

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transmettre vot...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le 4 août 2020.

Partiellement aboutie

Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé. Cordialement Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU De : landeau, sébast...

CADA Appel d'offre: 18-141225

Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...