Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Bonjour Mme Keraron,
Faisant suite à votre demande du 4 janvier dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joints la liste des réunions entre...
Bonjour Monsieur,
Après avoir interrogé les services, il s'avère que peu ou aucun des
documents ou informations demandés soit à la disposition de la...
Je suis absente jusqu'au lundi 22 novembre.
Si votre message est urgent, vous pouvez vous adresser au bureau de la Prévention et de la Protection Civil...
Le site de l’État en Savoie, (www.savoie.gouv.fr) permet d'obtenir des renseignements relatifs aux cartes grises, permis de conduire et, au service des...
Bonjour Monsieur GERNIER,
J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents
documents administratifs afférents aux fra...
Bonjour Monsieur GERNIER,
J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents
documents administratifs afférents aux fra...
Bonjour,
Actuellement absent, je prendrai connaissance de votre message le 4
janvier.
En cas d'urgence, je vous invite à prendre l'attache du...
Madame,
Pour faire suite à votre demande en date du 1er juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des dépen...
Bonjour Madame, Monsieur,
Nous avons recherché sur la période évoquée: aucune indemnité de frais de
représentation ni aucun remboursement de frais n...
Bonjour,
Par courriel du 26 mai, vous avez saisi le Ministère de la transition
écologique et de la cohésion des territoires pour recevoir communicat...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre mail envoyé le 28 mars dernier.
Aux fins de traitement de votre demande tout en assurant la par...
Bonjour,
La cartographie provisoire telle que soumise à la concertation est
disponible à l'adresse ci-après :
[1]https://www.auvergne-rhone-alpes.d...
Aurélie DAVID
Responsable du service archives-documentation
Tél. : [numéro de téléphone caché]
Email : [Mairie - Lens request email]
www.villedelens.fr...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication ci-dessous, du 31 mai
dernier.
Vous souhaitiez obtenir :
"- les notes d...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 18 novembre 2019 et vous informe qu'elle a été...
Bonjour monsieur,
Nous ne pouvons faire droit à votre demande d'éléments complémentaires qui contiennent des données en lien avec des enquêtes judicia...
Suite et fin des documents
Bien cordialement,
Frantz BECK
Directeur adjoint
[1][IMG] Direction Intercommunale
des Affaires Juridiques
[numéro d...
Bonjour,
ci-joint les listes demandées.
Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...