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Monsieur,
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Registre des déports des membres des cabinets
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Monsieur,
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Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
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Notes de frais président et conseillers communautaires - Grand Longwy
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Longwy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
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Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022
Réponse de Pôle Emploi le .
Aboutie
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Bonjour,
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Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
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frais et dépenses du Président et frais et dépenses du cabinet du Président de la CCI Marseille
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Etude de faisabilité concernant l’extension du tramway de Marseille vers le boulevard National - Arenc - Belle de Mai
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Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
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