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Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Bonjour Monsieur,
Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice
des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande de documents administratifs, je vous prie
de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande
de communication de documents administ...
Cher Monsieur,
A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission
d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...
Bonjour Monsieur Lacombe,
Nous nous sommes inspirés de la documentation officielle mais certains champs ne correspondaient pas tout à fait à nos donn...
Données essentielles dans la commande publique
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Bonjour,
En réponse à votre demande, voici le lien vous permettant de consulter les données essentielles relatives à la commande publique via notre pr...
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Information non détenue
Bonjour,
Le Département ne dispose pas de Répertoire des Informations Publiques, au
sens où vous entendez à savoir un document spécifique qui re...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Comme le précise la délibération du 27 novembre 2020, l’article L3123-19-2-1 du code général des collectivités territoriales fait obligation...
Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
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Chère Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes,
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Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
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Echange avec l'entreprise Clearview
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bonjour monsieur Clément Pourré
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nous avons besoin de savoir qui est notre interlocuteur :vous n'êtes pas...
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Monsieur,
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Monsieur,
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Réponse de Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
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Données de verbalisation de piétons par années
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Aboutie
Bonjour,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Aboutie
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande , ci-dessous, de communication de
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Madame, Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande relative à l’Open data.
Au regard de votre demande, je vais me rapprocher des servi...