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Bonjour Monsieur Leroy,
Je fais suite à mon message du 4 avril dernier à 1h02 portant sur votre
demande ci-dessous, qui appelle les éléments de répo...
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Madame,
Voici le texte de l'article publié par l'Informé le 24 février sous le titre "Le directeur de Tracfin sur la sellette après un audit...
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur VAN DER SLOOTEN,
Vous avez souhaité recevoir le détail des notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire sur l...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
MAIL 7/7
Pour votre information, certaines autorisations indiquées dans le tableau
ci-joint ont été modifiées depuis (certaines adresses ont été inc...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
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Bonjour Ma...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Note de frais et divers documents
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard.
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
These files will be deleted on 2020-02-27
[1]Click 'Download images' to view images
[2][Métropole - Bordeaux request email]
vous a envoyé des fichi...
Bonjour,
Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint.
Vous en souhaitant bonne ré...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Réponse de Mairie - Dijon le .
Demande de recours gracieux effectuée
COMMISSION D’ACCÈS
A U X D O C U M E N T S A D M I N I S T R AT I F S
C ada
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Avis n° 20216783 du 16 décembre 2021
Monsieur Alexandre LE...
Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
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Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
les pièces jointes afférentes.
Cordialement.
...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Roanne le .
Demande de recours gracieux effectuée
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du
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Monsieur Leroy,
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communication des documents relatifs aux frais de déplacements...
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Données essentielles des conventions de subvention
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
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Madame, Monsieur,
En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Madame,
Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet.
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Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
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Aboutie
Madame,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les
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