Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 14)

Réponse de Archives départementales de la Corrèze le 24 avril 2024.

En attente de classement

A l'attention de Rémy Goubert, président Monsieur, Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...

Note de la DGPN relative à l'utilisation du fichier TAJ et autres documents relative à l'usage de la comparaison faciale dans TAJ

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 22 février 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

À qui de droit, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication d'une...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 6 mars 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur Bonjour, Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...

Mobilier urbain

Réponse de Métropole de Lyon le 13 décembre 2019.

Aboutie

Bonjour Monsieur, La Métropole de Lyon a enregistré votre demande le 28 novembre 2019. Votre demande concerne les données suivantes : - l'inventair...

Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre

Réponse de Mairie - Peltre le 26 février 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir nous communiquer l'adresse postale d'envoi des documents demandés. Cordialement. Walter K...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Cannes le 2 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je ne pense pas être le bon interlocuteur. Pour les arrêtés préfectoraux, il faudrait vous adresser à la préfecture. Bien cordialement,...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le 27 avril 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le 27 avril 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 27 avril 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 27 avril 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 27 avril 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 27 avril 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur Coquille, J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite....

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Cannes le 22 février 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le 10 août 2022.

Information non détenue

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande par message électronique du 16 juillet 2022. Je vous en souhaite...

Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 22 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 19 juin 2023 par lequel vous demandez la communication de "documents et notes relatives à l'état et...

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 4 avril 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais. Pour tout autre...

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 20 juin 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais. Pour tout autre...

Liste des notes de frais (représentation, déplacement, restauration) du sous-préfet d'Aix en Provence

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 12 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais. Pour tout autre...

Liste des Hotels d'hébergement d'urgence conventionné SIAO13

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 29 novembre 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais. Pour tout autre...

Demande de déclaration de patrimoine et d'intérêts

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 25 janvier 2024.

Refusé.

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais. Pour tout autre...

Échanges entre GECINA et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

En attente de classement

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Nantes le 15 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre de demande de communication, je vous prie de trouver ci-joint l'arrêté préfectoral autorisant l'installation d'un systèm...

Échanges entre la FED NAT SOCIETES ANONYMES FONDATION HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Échanges entre l’UNION RÉGIONALE POUR L’HABITAT HAUTS-DE-FRANCE et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...