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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Bonjour Monsieur Marzolf,
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Aboutie
Bonjour,
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passere...
Bonjour monsieur Pouré,
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Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP
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Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
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Madame, Monsieur,
...
Demande de communication de document administratif relatif au partenariat entre la ville de Valenciennes et l'entreprise Huaweï
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
MMadame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
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Information non détenue
Bonjour,
J'ai reçu la réponse suivant par mail :
Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordia...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Demande envoyée à Mairie - Lille le .
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Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
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Madame, Monsieur,
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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
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Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Bonjour Monsieur POURÉ,
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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