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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Igny le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
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Forfait communal - Elements pris en compte
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Forfait communal
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Mairie - Roanne le .

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Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
Demande envoyée à Mairie - Piolenc le .

Saisine CADA en cours

Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Demande envoyée à Premier ministre le .

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Demande de communication du dossier de subvention de l'association Viltaïs
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Demande envoyée à Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

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Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
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Subventions accordées par la marie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .

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Attribution de subvention Culture & Santé 2022, 2023, 2024
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

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