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Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
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Projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Réponse de Mairie - Montpellier le .

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Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

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Comptes annuels OPH Agen habitat
Réponse de Mairie - Agen le .

Saisine CADA en cours

Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Alpes-Maritimes le .

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Réponse de Préfecture de l'Orne le .

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Communication documents administratifs
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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
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Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

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Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

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Demande des notes de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

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Etats de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

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Communication marché public régie des quartiers
Réponse de Mairie - Agen le .

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Demande de communication des notes de frais des élu(e)s indemnisé(e)s
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de l'association forces
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

Saisine CADA en cours

Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Castelnau-le-Lez le .

Saisine CADA en cours

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .

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Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Issy-les-Moulineaux le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Clamart le .

Saisine CADA en cours