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Inventaire de la signalisation tricolore
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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
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Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
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PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
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Données des Radars Pédagogiques
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Liste des rapports d'inspection
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

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Demande d’accès aux documents administratifs – Rapport IGÉSR N°83 – Audit financier du GIP Renater
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Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
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Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes d’asile des ressortissants albanais (2009 à aujourd’hui)
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Demande de communication de documents administratifs – Appel à projet « Mutuelle communale de Nancy »
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Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Beauzire 63322-01 le .

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

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