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Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande de recours envoyée à Mairie - Libourne par Felix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher monsieur Laxalt,
Je vous remercie pour cet envoi. J'estime en revanche que l'ensemble des documents communicables suite à l'avis de la CADA ne m...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Aube à PATRON le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous présente mes excuses pour cet envoi tardif mais le bilan 2019
n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...
Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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En attente de classement
Cher Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de la vidéoprotection par la mairie de Paris
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai transmis votre demande au service compétent.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communication...
Expérimentation SNCF
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai bien transmis votre demande au service concerné.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communi...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Réponse par Service d'information du Gouvernement (SIG) à Tristan G. le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonsoir,
Nous faisons suite à votre demande ci-dessous.
Compte-tenu de leur caractère préparatoire à des décisions en cours liées
à la ges...
État des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, ci-joint le tableau relatif aux indemnités perçues par les élus départementaux au titre de l'année 2021.
Bien...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Bordereau de situation amandes et de condamnation pécuniaire
Réponse par Trésorerie de Seine-et-Marne Amendes à sauser noe le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre courriel a bien été reçu par la Trésorerie Seine-et-Marne Amendes.
Ce message est généré automatiquement. Merci de na pas y répondre...
Bordereau de Situation des Amendes et Condamnations Pécuniaires
Réponse par Trésorerie de Seine-et-Marne Amendes à Guessi le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre courriel a bien été reçu par la Trésorerie Seine-et-Marne Amendes.
Ce message est généré automatiquement. Merci de na pas y répondre...
Duplicata amende
Réponse par Trésorerie de Seine-et-Marne Amendes à Lenhart le .
Information non détenue
Bonjour,
Votre courriel a bien été reçu par la Trésorerie Seine-et-Marne Amendes.
Ce message est généré automatiquement. Merci de na pas y répondre...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Pierre Bonnevalle le .
En attente de classement
Bonjour,
J'accuse réception de votre courriel, et vous remercie pour le suivi.
Bien cordialement,
Pierre Bonnevalle.
Le 08/11/2022 à 18:14, PRA...
Clearview AI
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Envoyée par courrier postal.
Bonjour,
Je transmets au service concerné.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communication
[numéro de té...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Joran LE GALL le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Merci pour vos remarques. Je vous ai communiqué les documents qu'on m'a
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Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
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Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
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Bonjour Monsieur,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Bonjour,
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Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Monsieur Laurent COUDERCY a saisi la Commission d'accès aux doc...
Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Réponse par Commission départementale de conciliation - Paris à Arno Pedram le .
Aboutie
Monsieur,
Conformément à l'avis n°20226729 rendu par la CADA du 15 décembre 2022,
je vous prie de trouver ci-joint le document demandé.
Cordialement...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Jean-Marc Lasgouttes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Aude à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous avons une demande de la part du Département de l’Aude pour l’envoi
des données essentielles.
Pouvez vous préciser votre dema...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Bruno Devauchelle le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...