Demandes similaires à 'Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie' (page 16)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse. Commentée le .
Très en retard.
Bonjour,
L'adresse email de contact de cette administration a été changée hier 9 juin vers une nouvelle adresse mail Prada. N'hésitez pas à renvoyer...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
L'adresse email de contact de cette administration a été changée hier 9 juin 2022 vers une nouvelle adresse mail Prada. N'hésitez pas à renv...
logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Très en retard.
Initialement envoyée à la mairie du 6-8 j'ai bougé cette demande ici car la mairie centrale a un PRADA (personne responsable de l'accès aux documents a...
Voici un lien permanent vers les fichiers obtenus : https://madada.frama.space/s/GMPsKZ2kf4tZSoC
Relance effectuée par mail le 29/08 - la demande a bien été réceptionnée et est en cours de traitement
Situation de l'hôpital Broca et des seniors parisiens
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Saisie de la CADA le 7 septembre 2023.
Promesse de vente et avenant à la promesse concernant le site Gare Masséna (Réinventer Paris 1)
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
Aboutie
Saisie de la CADA le 7 septembre 2023
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Investigations complémentaires en cours suite à conversation téléphonique le 18/10.
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe. Commentée le .
Aboutie
Les données ont été publiées ici :
https://data.sarthe.fr/explore/dataset/227200029_cd72-routes-arretes_depuis_2009/information/
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Aubin-de-Médoc. Commentée le .
Partiellement aboutie
Bonjour, je me permets de passer le statut de votre demande en partiellement aboutie car vous avez reçu un tableau contenant le total des frais rembour...
Statistique de l'occupation du dispositif d'accueil des demandeurs d'asile
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Dijon (dép. 21, 58, 71, 89). Commentée le .
Partiellement aboutie
L'offi a envoyé par courrier postal les statistiques de 2019 et 2020 agrégé au niveau régional
Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Demande envoyée à Health Data Hub. Commentée le .
Partiellement aboutie
J'ai reçu quelques documents que je n'avais pas demandés et tous les documents demandés, mais ils étaient largement caviardés. J'ai pu passer outre une...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Campagne de Caux le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes -
Campagne de Caux ([Commu...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Votre demande d'accès à l'ensemble des arrêtés préfectoraux autorisant l'installation de caméras de surveillance sur le territoire d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sartenais Valinco Taravo le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host out45.mail.ovh.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients...
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes
Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la
direction...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Partiellement aboutie
Par mail direct, la Délégation ministérielle du numérique en santé a répondu à ma demande de communication :
Cher Monsieur,
Par courriel en date d...
Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Message de suivi envoyé à Mairie - Villeurbanne le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Villeurbanne,
Nous n'avons pas encore reçu de réponse de votre part à notre demande initiale, en date du 13 février 2022, c'est p...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Je vous précise égale...
Bonjour
Nous avons bien reçu votre demande.
Un retour vous sera fait dans la semaine.
Cordialement
Pierre-Yves JEGOU- Mairi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Information non détenue
Madame,
Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Grand Sud Tarn et Garonne le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host mx03.cloud.vadesecure.com.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more rec...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Vienne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je prends bonne note de votre réponse et des éléments communiqués.
Il est entendu que vous ne pourrez pas remonter avant 2018 et q...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de m'envoyer un message. Pour qu'il soit délivré, je vous
invite à cliquer sur le bouton ci-dessous et de recopier le c...