Monsieur,
Les données que vous sollicitez ne sont pour l'instant pas disponibles :
en effet, les appariements entre les différents indicateurs q...
Bonjour,
Comme suite à votre réclamation, veuillez trouver ci-joint les documents
suivants :
• Rapport d’analyse des offres (noms des conc...
Actuellement en congés, je prendrai connaissance de votre message à mon
retour le 1er mars. En cas d'urgence, je vous remercie de bien vouloir
prend...
Actuellement en congés, je prendrai connaissance de votre message à mon
retour le 1er mars. En cas d'urgence, je vous remercie de bien vouloir
prend...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour Madame Patron,
Je me permets de prendre votre attache concernant la demande de documents
que vous avez formulé auprès du Conseil Départe...
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 02/0...
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...
Chère Madame Briand-Guibbaud
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Your message
Subject: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Compte administratif 2019
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[adresse em...
Bonjour Monsieur Savaete,
Je me permets de prendre votre attache concernant votre.
Nous sommes actuellement en train de rassembler les documents en...
MAIL 7/7
Pour votre information, certaines autorisations indiquées dans le tableau
ci-joint ont été modifiées depuis (certaines adresses ont été inc...
À l'attention de la personne déléguée à la protection des données, Hôtel de Ville de Suresnes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978...
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
Objet : TR: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
- Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Monsieur,...
Bonjour,
Par message du 21 mars 2023, vous avez souhaité accéder au répertoire
d'informations publiques des ministères sociaux, par publication...
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, vous avez souhaité obtenir communication
du rapport de la mission confiée le 21 avril 2022 par Olivie...