Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 17)
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Maine-et-Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Pour faire suite à votre message, je vous informe que je fais suivre par
la présente transmission votre demande d'information au Pôle sécu...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le .
Demande de recours gracieux effectuée
* « Madame, Monsieur, la préfecture de la Corse-du-Sud a bien reçu votre
courriel. Il va être transmis au service
concerné par votre demande. Une ré...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Cher Monsieur, Chère Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Envoyé : vendredi 8 septembre 2023 18:28
À : Arthur Devriendt <[FOI #44685 email]>
Objet : RE: Demande au titre du droit d’accès aux documents admini...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Harding,
J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à
mes services d’instruire votre demande. Il...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de la culture,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Etat des indmnités
Recours amiable envoyé à Métropole du Grand Nancy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'État des indemnités' d'accès aux informations détenues par Métropole du G...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre question ne relève pas de la compétence du pôle départemental des
armes de Jonzac.
Aussi votre message a été transmis à la sous-pré...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Marne le .
Information non détenue
Bonjour,
Les services de la préfecture de la Haute-Marne ne disposent pas de
rapport de ce type de la part des communes haut-marnaises qui sont doté...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Réponse de Mairie - Marseille le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des
déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Rennes le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous pour la
communication des documents suivants :
"- La délibération q...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Metz le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...