Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 19)

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 31 mai 2023.

Aboutie

Monsieur, Vous trouverez en pièce jointe un courrier accusant réception de votre demande. Cordialement, LEGENDRE Florian Délégué à la protection de...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le 2 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur, Au vu de la charge de travail qu'implique votre demande, nous ne pourrons vous répondre sous le délai d'un mois. Ainsi, nous vous...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le 24 octobre 2023.

Aboutie

Monsieur, Ce lien cloud vous permettra d’accéder à l’ensemble des pièces demandées. https://cloud.eurelien.fr/u/3MUdtPBFHb7OxR20/3a11ba47-2280-4205-80...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le 21 novembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur Lacombe, Pour faire suite à votre courriel du 26 septembre dernier, je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse de Monsieur le Pr...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Ardèche le 26 janvier 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Le Département accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Vous serez informé des suites qui...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 26 janvier 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Par votre courriel du 25 janvier 2024, vous souhaitez la communication des listes des subventions accordées par le Conseil départeme...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Gers le 18 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le document sollicité dans la seule version dont nous disposions, telle qu'établie par...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Isère le 15 décembre 2023.

En attente de classement

Monsieur , La médiatrice du Département est madame Marie Pierre Cohen joignable au 04/76/00/30/39. Bien cordialement Catherine ...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 17 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, votre demande a bien été prise en compte. Une étude doit être menée afin d'identifier les documents sollicités. Je vous informerai dès que...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 1 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons que les listes des subventions accordées par le Conseil Départemental pour les années...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le 16 octobre 2023.

Aboutie

Monsieur, de par le nombre trop important de documents demandés, votre demande fait peser sur l'administration départementale une charge de travail dé...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 27 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous pri...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le 21 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Depuis le 1er août 2017, par décret N° 2017-779 du 5 mai 2017, il est demandé aux autorités administratives, dans le but de renforc...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 21 novembre 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous informe que les données demandées sont désormais disponibles sur le catalog...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Ardèche le 27 septembre 2023.

Aboutie

Monsieur, Le Département accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Vous serez informé des suites qui pou...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Moselle le 3 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019. Il est précisé...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Vienne le 29 janvier 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs, reçue le 25 janvi...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Indre le 4 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 25 novembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont déjà publiées par...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Jura le 23 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, À la suite de votre demande, je vous informe que l’ensemble des informations dont vous souhaitez la communication sont libreme...

Projet Tropicalia

Réponse de Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Hauts-de-France le 17 juillet 2022.

Très en retard.