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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Très en retard.

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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Très en retard.

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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Très en retard.

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Bonjour, J'ai quitté les services du Département du Val-de-Marne à compter du 1er février 2023. Je vous invite à adresser votre message à M. Nicol...
Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de représe...
Logement social

Demande de recours gracieux effectuée

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Saône le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

Partiellement aboutie

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Ardèche le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Ariège le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Aube le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Aude le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Bas-Rhin le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Calvados le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Cantal le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Charente le .

Très en retard.

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