Demandes similaires à 'Demande de documents relatifs à l'importation de GNL US par Engie' (page 11)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...
Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...
Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien cordialement,
Stéphanie Frain
Cheffe du bureau du droit des données et...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Il semblerait que les liens internet intégré au courrier ne f...
liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse de Ministère des sports le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que le ministère de l’éducation nationale et de la
jeunesse ne détient pas la liste demandée.
En applica...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que le Conseil municipal de Chaville n'a pas voté, sur les ressources ordinaires de la commune, des indemnités au m...
Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Réponse de la CNIL ci-joint
Monsieur David LIBEAU
Information personnelle
Information personnelle
Par courrier électronique avec AR uniquement :
[FOI...
Données concernant la santé psychique des étudiants
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriel en date du 2 janvier 2021, vous m'avez saisie afin d'obtenir la communication des documents administratifs suivants :
- donnée...
Bonjour,
Nous sommes une collectivités de moins de 3 500 habitants et nous ne
sommes pas soumis à cette obligation.
Cordialement,
Stéphanie ROSIAK...
Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour madame,
Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande. Nous nous excusons pour le délai de réponse.
Ces informations sont en libre accès sur le site i...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
l'état des indemnités élus.
Pour information, vous trouver...
Bonjour Monsieur G,
Il n'y a aucune note de frais pour le Maire actuel depuis son arrivée.
Cordialement
Stéphanie VAROQUAUX
Secretaire de Mairie A...
Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer qu'aucun service du ministère ne détient les documents dont vous sollicitez la communication.
Aussi...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine--...
Chère Madame,
Par courriel en date du 30 juin 2023, vous nous avez adressé une lettre
portant sur une demande de communication de documents détenus...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, le fait que notre commune compte moins de 3500 habitants et moins de 50 agents nous sommes exemptés de cett...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur Marzolf,
Les données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid, dont vous avez
demandé la communication dans votre message du 26...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Miribel 01249-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, les notes de frais engagés (4 documents) par M. le Maire de juin 2020 à aujourd'hui.
Cordial...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019.
Il est précisé...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...