Bonjour,
J'ai appris récemment qu'un programme de recherche et innovation européen "Prevent PCP" propose d’installer sur les caméras de gares tests...
Bonjour,
En réponse à votre demande du 27 février 2024, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des finances et des a...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 10 janvier 2024 concernant la communication des
documents suivants : « Toute la documentation (y comp...
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre demande en date du 22 Mars 2024.
Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1 du Code des...
Bonjour Madame PATRON,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au
sein du Département du Nord :
- Le d...
Bonjour,
Nous vous remercions de votre intérêt pour le Domaine de Chambord.
Votre mail a été transmis au service concerné qui traitera votre demand...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
Madame,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au
RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés.
Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
jointe :
• le courrier de réponse à vo...
Monsieur
Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA:
[1]https://www.cada.fr/20213227
Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Cheff...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP.
Le répertoire d'informations publiques est...
Bonjour,
Je me permets de vous transmettre l'avis de la CADA suite au refus de communication de la RTM, qui dépend de la métropole, s'agissant de l'...
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Bonjour,
La DDPP de l'Essonne a bien reçu votre mail.
Pour tout ce qui concerne vos droits et démarches en matière de consommation et dans le cas où v...
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Saisine n° 23015311
Demande CADA
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu le...