Demandes similaires à 'Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable' (page 9)
Bonjour,
L'adresse mail [Mairie - Vinzieux request email] n'existe plus.
Merci d'adresser vos mails à [adresse email]
Vous priant de bien vouloir no...
Madame, Monsieur,
La nouvelle adresse de messagerie de la commune d'Auzas est :
[adresse email]
En vous remerciant par avance pour la prise en compte...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Lambert-des-Bois le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette adresse mail n'est plus active. La nouvelle adresse est [adresse email]
Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour cette gêne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lépanges-sur-Vologne le .
Très en retard.
Bonjour,
La collectivité se retrouve contrainte et forcée de créer une adresse mail indépendante d'un opérateur téléphonique. Pour ne plus rencontrer...
Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le .
Information non détenue
Bonjour,
La MDPH de Paris accuse la bonne réception de votre mail. Une réponse vous
sera apportée prochainement.
Par ailleurs, nous recevons a...
Bonjour Monsieur Leroy,
Je fais suite à mon message du 4 avril dernier à 1h02 portant sur votre
demande ci-dessous, qui appelle les éléments de répo...
demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .
Information non détenue
Cher/Chère Mairie - Oullins,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous transmets les infractions pour l'année 2023
Cordialement
Thierry BALBON
Chef du service de la police municipale
[adresse email]
Té...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère madame Cabesos,
Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles
ne répondent que partiellement à ma demande.
1. D'une...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande concernant les cahiers de
doléance. Nous ne possédons pas de copies numériques de ces cah...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Bonjour,
Vous êtes sur la messagerie de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre courriel
du 29 mars dernier et vous en souhaite bonne réception.
Bi...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Vous connaissez le cadre juridique qui préside à la communication de ces cahiers, formalisé par le Service interministériel des Archi...
Bonjour Monsieur,
Merci de votre intérêt pour l’application Agora.
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à
vos de...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .
En attente de classement
RD 389
Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389)
Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat
Monsieur Le Président,
J’...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la
publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques,
conformém...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par courriel du 7 mars 2023, vous sollicitez la communication du
répertoire des informations publiques du Département de la Gi...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Réponse de Ministère des sports le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur Pierre,
Le 30 mars 2022, vous avez saisi le ministère chargé des sports sur le
fondement du livre III du code des relations entre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Ci-joint un courrier de Monsieur Pierre Chevalier, Directeur juridique et
fiscal du groupe CDC / Personne Responsable de l’Acc...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous
confirmer que les archives départementales du Pas-de...