Demandes similaires à 'Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)' (page 6)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Dépenses de communication institutionnelle de la Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
Demande envoyée à Mairie - Piolenc le .

Saisine CADA en cours

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

Aboutie

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

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