Demandes similaires à 'Détail des écritures comptables 2020 (insertions, ...)' (page 9)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Bas-Rhin,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Yonne le .
Erreur lors de l'envoi
Cher/Chère Conseil départemental - Yonne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'action et des comptes publics,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Documents relatif au projet abandonné de Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mortrée le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Mortrée,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Demande de communication de documents relatifs aux Incidents d'exploitation sur les lignes de la RATP
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
Très en retard.
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Note de frais maire romans sur isere
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Ministère de l'action et des comptes publics,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Seine-Saint-Denis,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux
documents administratifs, j...
Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Cher/Chère Mairie - Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe que si la nomenclature comptable permet en effet l'utilisation d'une ligne...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de
communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de l’état des indemnités des élus...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Nord,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs portant sur :
"- La liste et les montants d...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes, les notes de fra...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Monsieur POURÉ,
Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :
Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .
Aboutie
Monsieur POURE
Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs
complémentaires concernant votre demande :
· ...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-dessous notre réponse :
Les éléments sur le coût et l’utilisation du site Onlymoov sont les suivants :
• Coût global du...