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Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
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Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Envoi 2
Commission départementale de la vidéo-protection
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Préfecture de la Marne -...
Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Message d'alerte généré automatiquement par la messagerie des Ministères sociaux
Attention le message répond à la restriction suivante :
- contient...
Bonjour Madame, Monsieur,
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administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Monsieur,
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en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
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Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
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Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
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Aboutie
Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières
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Aboutie
Cher/Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille,
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Notes de frais - Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
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Saisine CADA en cours
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
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Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
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Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
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Étude de faisabilité d'un pôle d'accueil pleine nature sur le site de Val Pelouse de la commune d'Arvillard
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Aboutie
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Types de logements construits dans le cadre des projets ANRU en cours au sein de la MEL
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Demande de recours gracieux effectuée
Chère Métropole - Européenne de Lille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Dans le cadre du Processus de Khartoum, compte-rendus des réunions tenues à l'initiative du Ministère du l'Intérieur et des activités de Civipol
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
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Dans le cadre du Processus de Khartoum mis en place en novembre 2014 pour contrôler les flux migratoires en provenance...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonne...
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
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Partiellement aboutie
Monsieur,
A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Bonjour,
En réponse à votre demande,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités des élus de la Communauté des Communes du Dio...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .
En attente de réponse
Monsieur,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et me permets de vous rappeler que
l’article R112-9-1 du Code des relations entre le public et
l’a...