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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Igny le .
Très en retard.
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
direction.generale wasn't found at igny.fr.
dada+request-646-d79. . . Office 365 direction.gen...
Monsieur
Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA:
[1]https://www.cada.fr/20213227
Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .
En attente de classement
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES
PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT
Service des Archives départementales
R...
Votre courriel a bien été réceptionné.
Le département Courrier de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg
-----Message d'origine-----
De : La...
Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Bonjour Monsieur,
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administratifs portant sur :
"- La liste et les montants d...
Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
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Information non détenue
Bonjour Monsieur Harding,
J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à
mes services d’instruire votre demande. Il...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[adresse email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Madame Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des
indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
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Cher/Chère ROS Testing authority,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
Bonjour,
Suite à votre mél en date du 27 août dernier, je vous prie de bien vouloir
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Vous en sou...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance des documents en pièces jointes.
Je res...
Objet : demande CADA mairie de Toulouse
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Demande envoyée à Tours Métropole Val de Loire le .
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Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je
souhaite recevoir communication des...
Documents concernant l'installation d'un système de vidéosurveillance à Murat 15300
Demande envoyée à Mairie - Murat 15138-01 le .
Aboutie
Monsieur le Maire,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Monsieur,
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documents et annexes relatifs à la vidéoprotection , à l’utilis...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .
Aboutie
Monsieur POURE
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mée-sur-Seine le .
Erreur lors de l'envoi
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smoustahzi wasn't found at lemeesurseine.fr.
dada+request-39713-9. ....
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Berry le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Communauté de communes - Coeur de Berry request email] couldn't be
delivered.
secretariat.ccty wasn't found at ville-mehun-sur-yevre...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
delphine.kerleau wasn't found at ville-houilles.fr.
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Your message to [Mairie - Nesle request email] couldn't be delivered.
florence.boucly wasn't found at ville-nesle.fr.
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