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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Saisine CADA en cours

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Analyses de qualité de l’eau
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Notes de frais
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Aboutie

Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
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Vidéosurveillance
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Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
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Aboutie

Rapport de la dernière commission de sécurité
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Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
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Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
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Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

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