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Madame,
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informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
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Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
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Monsieur,
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disp...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Madame,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
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Vous trouverez ci-joints le courrier de réponse à votre demande de
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Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
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Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Il semblerait que les liens internet intégré au courrier ne f...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Cordialement,
Agathe BASS...
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
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Aboutie
Bonjour
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Bonjour,
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Inventaire de la signalisation tricolore
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Aboutie
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Cher/Chère Préfecture - Lot-et-Garonne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et suite à la pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs.
Vous en souhaitant bon...
Chère Mairie - Putanges-le-Lac,
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de document administratif dans votre courriel ci-dessous et vous transmets le lien : https://...