Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 8)

Réponse de Archives départementales de la Marne le 12 avril 2024.

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande. Cordialement, Archives Départementale...

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.

Réponse de Mairie - Paris le 4 août 2023.

Aboutie

Bonjour M. SAVIGNAC, Pour faire suite à votre demande en date du 30 juillet dernier, vous trouverez en PJ les quatre rapports d’expert r...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse de Ministère de la Justice le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice. Cordialement. Catherine LAU...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le 18 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Conseil départemental du Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Comptes administratifs du Département de la Drôme

Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le 13 décembre 2019.

Très en retard.

Cher Conseil département de la Drôme, Dans le cadre du contrôle des documents budgétaires, vous envoyez de manière dématérialisée à la Préfecture de...

État des indemnités

Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le 8 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...

Etat des indemnités

Réponse de Mairie - Bordeaux le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Chantonnay le 28 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint. Vous en souhaitant bonne ré...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Je ne comprends pas votre retour. Quand vous êtes sur les données essentielles, vous pouvez les télécharger en format JSON comme spécifié...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Oise le 1 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Voici un autre lien utile : https://www.oise.fr/conseil-departemental/fonctionnement/recueil-des-actes-administratifs En revanche, nous ne d...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Aube le 11 décembre 2020.

Refusé.

Bonjour, Pour chaque marché, les données essentielles sont publiées et affichées comme ci-dessous Il convient de cliquer sur le logo JSON ou X...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Somme le 17 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour accéder à la rubrique "données essentielles", il convient de cliquer sur "annonces", en haut à gauche : vous y trouverez "les données...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le 29 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse. J'ai bien pu accéder au détail de chaque consultation du département de l'Aisne. En revanche je ne trouve pas de...

Données essentielles dans la commande publique

Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée