Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Bonjour,
Afin de répondre à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint la
liste des subventions accordées par le Département des Alpes de
Haut...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Bonjour,
Cette plateforme n'a pas encore été mise en place sur la Ville. Dès que ce sera le cas, je ne manquerai pas de vous adresser les documents sol...
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message.
La Préfecture du Gard
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SI VOTR...
Bonjour
En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
Monsieur,
Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des
déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Monsieur le président,
Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers
citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Suite à votre courriel du 28 mars 2024, voici un 1^er tableau « frais de
représentation du Maire » avec les annexes. Auriez vous un modèle...
Monsieur,
Four faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint un courrier et
un tableau reprenant les éléments demandés.
Cordialemen...
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Chère Dominique Gaudin,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir communica...
Cher Conseil régional des Hauts-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher/Chère Conseil départemental - Landes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
A l'attention de Madame la présidente du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en PJ les listes des autorisations de voirie relatives aux réseaux de télécommunications et aux ré...
Conseil départemental - Haute-Marne,
Madame Céline MICHEL ,
J'ai bien reçu votre courriel et le tableau du nombre des sanctions des allocataires du R...
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Cher Conseil départemental - Corrèze,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher Conseil départemental - Val-de-Marne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Cher/Chère Conseil départemental - Côte-d'Or,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...