Demandes similaires à 'Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives' (page 20)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Saône le 22 juin 2020.

Aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute-Saône, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le 22 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Loir-et-Cher, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mai...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Territoire de Belfort, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute Loire, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Saône-et-Loire le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Saône-et-Loire, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du R...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 22 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Meurthe-et-Moselle, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 22 juin 2020.

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaire...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Seine-et-Marne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Tarn, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 9 juin 2022.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

Echange avec l'entreprise CMA CGM

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 7 juin 2022.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 16 juillet 2021.

Information non détenue

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Demande de communication des coordonnées PRADA

Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le 29 décembre 2020.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande de communication des coordonnées PRADA

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 29 décembre 2020.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Fichiers SIG de zonage du projet de PLUi-H

Demande envoyée à Communauté de communes - Val de l'Eyre le 2 janvier 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, La communauté de communes du Val de l’Eyre s’est engagée dans l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Progr...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Gers le 29 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Gers, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...

Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy

Demande envoyée à Grand Annecy le 15 juillet 2021.

Très en retard.

M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives, Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Marne le 29 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Marne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le 29 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Nièvre, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Mairie - Paris le 30 juin 2020.

Refusé.

Madame le Maire de Paris, Recevez d'abord toutes mes félicitations pour votre réélection. J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le 29 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute Corse, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...

Echange avec l'entreprise Clearview

Demande envoyée à Bureau de douane - Orly - Aéroport le 25 mai 2021.

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Echange avec l'entreprise Clearview

Demande envoyée à Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le 25 mai 2021.

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Echange avec l'entreprise Clearview

Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Paris-Aéroports le 25 mai 2021.

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...