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Cher/Chère Mairie - Dugny,
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Liste des documents relatifs au projet de la grande surface
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Rapports annuels sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers.
Demande envoyée à Préfecture - Somme le .
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Communication notes de frais de Mr le Maire.
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Cher/Chère Mairie - Banyuls-sur-Mer,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France
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Partiellement aboutie
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Base de données des réseaux routiers
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Bonjour Monsieur,
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Analytics TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
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Bonjour Monsieur,
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Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
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Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
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Aboutie
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Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
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Demande de recours gracieux effectuée
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Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
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En attente de clarification
Cher Monsieur,
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Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
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Information non détenue
Bonjour Monsieur Harding,
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Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
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Lauréats du volet cybersécurité de France relance
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Bonjour M. Marzolf,
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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Bonjour Monsieur Marzolf,
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Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Bonjour,
Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint.
Vous en souhaitant bonne ré...
Monsieur,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous.
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es...