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7 rue de la brise...
Monsieur Pouré,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Bonjour,
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doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
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Madame,
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l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
J'accuse réception, en ma qualité de personne responsable de l'accès aux documents administratifs du ministère de l'économie, des finan...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs
concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ain le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur MANON,
Je vous remercie pour votre réponse qui me conduit à préciser ma demande.
Aussi, au titre du droit d’accès aux documents ad...
Bonjour Monsieur,
En réponse je vous précise que les radars non équipés de modem ne font par l'objet d'une collecte de données.
Bien cordialement
Br...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
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24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de
communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mulhouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre demande de communication des notes de frais du Maire.
Nous procédons au recensement des éléments...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .
Aboutie
Bonjour,
comme souhaité, vous trouverez en pj les arrêtés relatifs à la
vidéo-protection de la ville d'Aix-les-Bains.
Bonne réception
Florian BERT...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Aboutie
This transfer expires on 2021-06-08
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vous a envoyé des fichiers
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Madame, Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
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Cordialement
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A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Vidéoprotection
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Demande de recours gracieux effectuée
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Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Réglementation des Fonds de logement intermédiaire
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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
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Chère Agence Régionale de Santé Île-de-France,
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Madame la maire de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
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