Demandes similaires à 'Effectifs policiers par circonscription / département' (page 5)

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Très en retard

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Très en retard

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Très en retard

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Somme le .

Information non détenue

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gard le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Aboutie